Clause contrat

[TFC]

Je pense que certains joueurs ont dans leur contrat une clause en cas de relégation en L2, ce qui signifie aucune indemnité de transfert pour le club.

Si tel est le cas, je vous laisse mesurer les conséquences financières (Elmander, Emana, Mansaré...).

[vincent]

Je pense que certains joueurs ont dans leur contrat une clause en cas de relégation en L2, ce qui signifie aucune indemnité de transfert pour le club.

Si tel est le cas, je vous laisse mesurer les conséquences financières (Elmander, Emana, Mansaré...).

non

["beto" marcico]

Je pense que certains joueurs ont dans leur contrat une clause en cas de relégation en L2, ce qui signifie aucune indemnité de transfert pour le club.

Si tel est le cas, je vous laisse mesurer les conséquences financières (Elmander, Emana, Mansaré...).

une clause en cas de relégation peut être, mais c'est une clause avec une somme minimum à payer par le club acheteur pour le transfert, en aucun cas je pense cela se fera gratuitement

[Ficelle]

Je pense que certains joueurs ont dans leur contrat une clause en cas de relégation en L2, ce qui signifie aucune indemnité de transfert pour le club.

Si tel est le cas, je vous laisse mesurer les conséquences financières (Elmander, Emana, Mansaré...).

Chaque contrat entraine automatiquement des avenants pour les joueurs en cas de descente, et chaque contrat est biensur individuel alors on n'en sais rien, par contre qui est en fin de contrat sa on peu le savoir.

[Thomaso]

Je pense pas qu'il soit utile ce creer un topic sur ça: On n'a aucune info la dessus à moins qu'on ait une taupe au service financier ou à la compta, je vois pas...

[Doberman]

Je crois qu'en plus, les clauses en France sont illégales... donc caduques...

[Thomaso]

Je crois qu'en plus, les clauses en France sont illégales... donc caduques...

Non elles sont légales puisque plusieurs joueurs pouvaient être libre l'an dernier du côté de Nantes. Dans un contrat tu peux tout faire à conditions que cela soit licites, morales....C'est la liberté contractuelle des parties. Aprés je ne suis pas sûr que cette clause soit répandue dans tout l'effectif, peut être un ou deux types mais cela se fait surtout dans des gros clubs comme Paris.

D'ailleurs à Paris il y a une situation cocasse: Ils ont signé Hoaraux cet hiver en le pretant dans la foulé au Havre. Sauf qu'une clause existe dans son contrat qui stipule qu'il est laissé libre en cas de relégation.

Moralité si Paris descend, Hoaraux 0 matchs avec Paris pour 500.000 Euros et un super joueur laissé libre.

[Doberman]

J'ai le texte, disponible sur le site de la LNF :

Les clauses sont illégales.

[Invité Patcoco]

Le seule cause possible en cas de déscente en L2 c'est en terme de rémunération qui a mon avis est prévu lors de la signature.

Sinon je ne crois pas qu'il y ai une clause autre.

[Doberman]

Et c'est donc pour ça qu'Elmander ne peut avoir de clause libératoire.

Ce sont des supputations de journalistes.

[Thomaso]

J'ai le texte, disponible sur le site de la LNF :

Les clauses sont illégales.

Ce ne sont pas les mêmes clauses.

En fait si tu parles de clauses unilaterales tu as raison.

Moi je parle de clauses qui permettent à un joueur de retrouver sa liberté s'il le desire: c'est une clause synallagmatique.

Ce texte fait reference à une clause qui le libererait, sans l'accord du joueur, de son contrat.

Exemple: PSG descend, J.Clément a cette clause dans son contrat donc le consentement du club a été donné lors de la conclusion du contrat. Par conséquent Clément a la possibilité de partir librement de son club en cassant son contrat puisque le club est d'accord. Il peut bien entendu rester dans son club et bénéficier de son contrat.

Il n'est pas possible pour le PSG de casser le contrat de son joueur sans que ce dernier ait exprimé de recouvrer sa liberté contractuelle. Et c'est à cette situation que le texte fait reference.

Pour prendre un exemple sur notre club: Elmander a une clause qui stipule qu'il peut être libre en cas de relegation. On descend, Elmander peut choisir d'en beneficier ou non, il peut même être tranferer contre de l'argent s'il ne choisit pas de ne peux utiliser cette clause. La nuance c'est que le club n'a plus aucune possibilité des que cette porte s'ouvre: c'est le joueur qui decide.

[Invité Patcoco]

Ce ne sont pas les mêmes clauses.

En fait si tu parles de clauses unilaterales tu as raison.

Moi je parle de clauses qui permettent à un joueur de retrouver sa liberté s'il le desire: c'est une clause synallagmatique.

Ce texte fait reference à une clause qui le libererait, sans l'accord du joueur, de son contrat.

Exemple: PSG descend, J.Clément a cette clause dans son contrat donc le consentement du club a été donné lors de la conclusion du contrat. Par conséquent Clément a la possibilité de partir librement de son club en cassant son contrat puisque le club est d'accord. Il peut bien entendu rester dans son club et bénéficier de son contrat.

Il n'est pas possible pour le PSG de casser le contrat de son joueur sans que ce dernier ait exprimé de recouvrer sa liberté contractuelle. Et c'est à cette situation que le texte fait reference.

Pour prendre un exemple sur notre club: Elmander a une clause qui stipule qu'il peut être libre en cas de relegation. On descend, Elmander peut choisir d'en beneficier ou non, il peut même être tranferer contre de l'argent s'il ne choisit pas de ne peux utiliser cette clause. La nuance c'est que le club n'a plus aucune possibilité des que cette porte s'ouvre: c'est le joueur qui decide.

Il parle d'une clause de résiliation unilatérale du club ou du joueur , tu est sur de ta source pour Clément ?

Ca me semble gros, le jouueur ne fait pas son travail et il pourrait partir et laisser le Club dans le merde

[Thomaso]

Il parle d'une clause de résiliation unilatérale du club ou du joueur , tu est sur de ta source pour Clément ?

Ca me semble gros, le jouueur ne fait pas son travail et il pourrait partir et laisser le Club dans le merde

C'est bien la peine d'ecrire EXEMPLE.....

Pour Clément c'est faux, c'est qu'un exemple !

[Doberman]

Ce ne sont pas les mêmes clauses.

Moi je parle de clauses qui permettent à un joueur de retrouver sa liberté s'il le desire: c'est une clause synallagmatique.

Ce texte fait reference à une clause qui le libererait, sans l'accord du joueur, de son contrat.

Non les clauses sont illégales en france quelles qu'elles soient.

Dans ton cas c'est un accord.

[Casimir]

Moi je parle de clauses qui permettent à un joueur de retrouver sa liberté s'il le desire: c'est une clause synallagmatique.

J'espère que tu n'es pas en fac de droit, sinon tu peux préparer septembre

[Thomaso]

J'espère que tu n'es pas en fac de droit, sinon tu peux préparer septembre

Casimir, tu es maître de conférence? Eclaires-nous!

Si c'est pour "synallagmatique" que tu dis ça, je sais tres bien que cela s'emploie seulement lorsqu'on parle de contrat mais je n'avais aucunadjectif pour qualifié cette clause.

La session de Septembre n'existes plus, c'est en juin maintenant.

Non les clauses sont illégales en france quelles qu'elles soient.

Dans ton cas c'est un accord.

Oublions le terme en lui même. On est d'accord que si un tel "accord" ou "clause" est present dans son contrat Elmander peut partir tranquillement s'il le souhaite sans compensation financiere.

[Casimir]

Casimir, tu es maître de conférence? Eclaires-nous!

Si c'est pour "synallagmatique" que tu dis ça, je sais tres bien que cela s'emploie seulement lorsqu'on parle de contrat mais je n'avais aucunadjectif pour qualifié cette clause.

La session de Septembre n'existes plus, c'est en juin maintenant.

T'as du bol...

[Koob]

du bol peut être, mais moins de temps du coup

[Thomaso]

Sans compter que si t as moins de 8 en première session t'es plus à la repêche.

La repêche dure 3 heures maintenant et t'as 3 matieres à choisir et il te faut 15/30 pour valider.C'est l'autonomie des universités ça.......

[Casimir]

Sans compter que si t as moins de 8 en première session t'es plus à la repêche.

La repêche dure 3 heures maintenant et t'as 3 matieres à choisir et il te faut 15/30 pour valider.C'est l'autonomie des universités ça.......

C'est dans la difficulté qu'on se distingue

[Thomaso]

C'est dans la difficulté qu'on se distingue

C'est pas faux ©

[Kazim9]

Super on a des apprentis juristes ici

[golgol]

Moi je voudrai savoir si Nantes ou même Cetto peuvent s'opposer à la levé de l'option d'achat si on descend en L2.

[Doberman]

Moi je voudrai savoir si Nantes ou même Cetto peuvent s'opposer à la levé de l'option d'achat si on descend en L2.

Non puisqu'on possède cette option d'achat.

Mais comme elle doit être levée au max en avril, je doute qu'on la lève tant qu'on est incertain de notre avenir.

[Jmix]

Moi je voudrai savoir si Nantes ou même Cetto peuvent s'opposer à la levé de l'option d'achat si on descend en L2.

Je ne pense pas que Nantes pourrait s'opposer à la levée de l'option d'achat, par contre ça m'étonnerait que Cetto ne le puisse pas.

Je crois que l'option d'achat ne concerne que le FCNA et le TFC, il faut probablement encore que le TFC et Cetto trouvent un accord.

Et ça m'étonnerait fort que ce soit le cas d'ici fin avril, surtout avec la L2 qui se profile à l'horizon...