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pedrometo

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Tout ce qui a été posté par pedrometo

  1. Moi ça m'est arrivé en philo...mais c'était au siècle dernier (en 1992) mais aussi en maîtrise et en DESS (celà dit toujours au siècle dernier)....faut lui faire le regard du chat dans Shrek 2, ça marche!!!
  2. Moi j'aurais dit Line Colne (il est sur un billet américan je crois)
  3. Avocat d'affaire en droit international! Et triple gagnant de l'euromillion avec ça...
  4. pedrometo

    Olivier Sadran

    L'interdiction des marques bières sur le maillot est d'autant plus une hypocrisie que les bières se vendent par centaines de litres au pied de tous les stades en France avec les marques en gros sur les stands....vivent les politiques français
  5. Niflore était loin d'être le roi à son poste...d'où l'expression: Niflore ni courronne
  6. C'est quand même le salaire de Pauleta au PSG!!! que je sache JE n'est pas le buteur qu'est Pauleta...il faudrait voir à ne pas s'enflammer cher Elmo
  7. 2 poissons rouges dans un bocal. Le premier dit à l'autre: "T'as pas oublier qu'on est dans l'eau?" "non! je sais" "Alors arrête de siffler pour cacher que tu pètes...!!!"
  8. Il a sur ce point effectivement raison d'après l'extrait pris sur internet...
  9. En fait tu fais une confusion entre responsabilité pénale et responsabilité civile...... Ce qui n'est pas du tout la même chose, bien qu'effectivement il semble qu'une certaine insécurité juridique plane sur la tête des administrateurs en terme de responsabilité... Mais il est clair qu'il faut être prudent sur ce qu'un adm laisse passer
  10. Pour la question de la responsabilité pénale de l'administrateur: Dans le cas dun forum non modéré, le créateur dun site met à la disposition des internautes un forum pour quils puissent sexprimer ; à ce titre, il ne pourra pas être auteur ou co-auteur des propos diffusés. Nétant quun simple prestataire hébergeant un espace où chacun est libre de donner son avis, il ne détient pas la possibilité de contrôler a priori le contenu de cet espace. Son statut dadministrateur ne lui confère quun pouvoir de contrôle a posteriori. En conséquence, il serait peut-être judicieux dappliquer les dispositions de la loi daoût 2000 à ce type de créateur et de ne pas systématiquement retenir sa responsabilité en cas de publication de messages illicites sauf dans lhypothèse où il aurait incité les internautes à tenir de tels propos ; le créateur du site pourrait alors voir sa responsabilité recherchée de ma même façon que celle dun directeur de publication. Lorsque le forum est modéré, les propos sont validés par ladministrateur du forum avant toute diffusion ; il pourrait donc voir sa responsabilité engagée automatiquement en cas de publication de messages diffamatoires, injurieux ou autres, à limage de ce qui se fait déjà en matière de presse pour les directeurs de publication. Evolution jurisprudentielle Le jugement rendu dans laffaire " Père-Noël " constitue la première position prise par les juridictions françaises sur le problème de la responsabilité des créateurs des sites proposant aux internautes un forum de discussions. Le TGI de Lyon a, par son jugement du 28 mai 2002, procédé à la condamnation des responsables du site " Defense-consommateur.org " pour diffamation suite à la publication, par des internautes, de propos injurieux et diffamants à lencontre dun cybermarchand (Père-Noël) sur le forum de discussions non modéré du site. Cette condamnation consiste au paiement dune somme de 80 000 euros (500 000 F) à titre de dommages et intérêts ainsi quà la publication de la décision dans la presse et sur le site abritant le forum. Le juge a retenu la responsabilité civile et pénale des personnes en charge des sites pour lensemble des messages publiés sur tous les types de forums, modérés ou non modérés. Il relève " qu'il est constant que les [responsables] ont pris l'initiative de créer un service de communication audiovisuelle en vue d'échanger des opinions sur des thèmes définis à l'avance et en l'espèce, relatifs aux difficultés rencontrées par certains consommateurs face à certaines sociétés de vente ; qu'ils ne peuvent donc pas opposer un défaut de surveillance des messages qui sont l'objet du présent litige ; qu'ils se considèrent eux-mêmes comme les concepteurs du site incriminé et doivent donc répondre des infractions qui pourraient avoir été commises sur le site qu'ils ont créé." Cette solution, surprenante compte tenu de la difficulté dexercer un contrôle a priori des contenus sur les forums non modérés, a été confirmée par le TGI de Toulouse dans une ordonnance en date du 5 juin 2002 suite à une affaire aux faits similaires. En lespèce, une association (DomExpo) fait lobjet de vives critiques sur un site spécialisé dans les maisons, et ce dans le cadre dun forum de discussions non modéré. Cette association obtient de lhébergeur et du responsable du site la suppression de laccès au site litigieux et celle des messages incriminés. Le juge admet que les parties en cause ont rempli leurs obligations telles que découlant de larticle 43-8 de la loi du 1er août 2000 ; cependant, il considère insuffisantes les mesures prises pour faire cesser le trouble. Le TGI rappelle que les internautes ont tenus des propos " comportant de manière évidente des invectives grossières, des imputations d'escroquerie, de pratiques douteuses qui excèdent les limites de la liberté d'expression pour entrer dans le domaine du dénigrement portant atteinte à l'honneur et ne respectant pas la dignité de celui auquel ils s'adressent ". La juridiction considère le créateur dun site comme " responsable du contenu du site qu'il a créé et des informations qui circulent sur le réseau " dans la mesure où il dispose seul du pouvoir réel de contrôler les informations ou diffusions. Il peut donc voir sa responsabilité civile engagée étant donné quil a " l'obligation de respecter les règles légales ou les restrictions ou interdictions qu'imposent le droit et ne peut se retrancher derrière la nature de l'Internet pour mettre devant le fait accompli les personnes aux quelles la divulgation de propos illicites porte préjudice ". Mais, par cette ordonnance, la juridiction entend également imposer à lhébergeur technique du forum une " obligation générale de prudence et de diligence ", celui-ci devant mettre en oeuvre " des moyens raisonnables d'information, de vigilance et d'action ". En cas de violation de ces obligations, lhébergeur sera donc uniquement civilement responsable. Difficultés résultant des jurisprudences " Père-Noël " et " DomExpo Le créateur du site qui propose un forum de discussion est soumis à une obligation de surveillance sur la totalité des contenus diffusés en raison de la maîtrise quil possède sur la diffusion des propos. Cette solution semble tout à fait logique dès lors que lon se trouvera dans lhypothèse où la diffamation se sera produite sur un forum modéré, ladministrateur du site devant donner son approbation préalablement à la publication des messages. Or, dans les affaires récemment examinées par les juridictions françaises, la diffamation avait eu lieu sur des forums non modérés. La responsabilité retenue par ces jugements serait donc fondée sur les articles 1383 et 1384 du Code civil, le premier posant le principe de la responsabilité du dommage causé par la négligence ou limprudence, le second retenant une responsabilité du fait des choses dont a la garde. Les créateurs dun forum seraient alors responsables pour limprudence davoir mis à la disposition des internautes un forum non modéré, mais aussi en raison de la maîtrise quils sont censés exercer sur leur site. En ce qui concerne les hébergeurs, on peut se demander ce que leur nouvelle obligation implique concrètement étant donné que dans laffaire " DomExpo " lhébergeur avait empêché laccès au site litigieux dès son assignation, pour ne le rétablir quaprès la suppression des contenus diffamants. Il serait donc contraint dinstaller des moyens de surveillance afin de prévenir toute mise en cause devant le juge civil ; mais ces moyens apparaissent difficiles à mettre en uvre. Conséquences des nouvelles positions jurisprudentielles Le 28 juin 2002, le Tribunal dInstance de Nantes a entériné un accord conclu le 27 juin 2002 entre le webmaster dun forum et le président de la CPAM(Caisse Primaire dAssurance Maladie) et par lequel les deux parties règlent leur différent; le litige qui les opposait était en fait la conséquence de propos injurieux et diffamatoires tenus à lencontre du second sur ce forum non modéré, mis en place pendant les dernières élections, et qui visait à permettre aux médecins dexprimer leur mécontentement suite aux amendes infligées par le président de lorganisme à certains de leurs confrères qui avaient pris la décision de facturer leurs consultations au prix de 20 euros au lieu du tarif légal en vigueur inférieur (18,75 euros). Le webmaster du forum y reconnaît dailleurs avoir " failli à son obligation de modération en sa qualité de webmaster ". Condamné à verser un euro symbolique, il a également consenti à régler les frais résultant de la procédure. Quant à l'hébergeur du site (Nfrance) et au prestataire du système de forums (lhébergeur.net-Twidi), ils ont été écartés de la procédure. En effet, ils avaient rempli leurs obligations légales en procédant à la fermeture du forum et à la publication de l'assignation. Suite à cette affaire, le responsable du site a décidé de fermer son site, regrettant que " le problème de fond posé par les textes de lois qui engagent la responsabilité des webmasters concernant les écrits des forums reste entier ". En Allemagne, La Cour d'appel de Koblenz en Allemagne a, le 16 mai 2002, jugé responsable, des créateurs d'un site à la suite de la publication de messages dit diffamatoire dans un livre d'or. En conséquence, refuser dappliquer aux créateurs de forums la protection de la loi du 1er août 2000, induit la suppression progressive et inéluctable de tous les forums non modérés, Extrait trouvé sur internet...à vous d'apprécier
  11. Moi j'aime bien les rayures qui rappellent aussi notre maillot....C'est un splendide drapeau....dépêche toi de le faire, avant que ELMANDER parte dans un autre club....il reste donc pas beaucou de temps
  12. Faut pas rêver, face à des clubs qui vont aligner la tune, on a aucune chance de le voir rester longtemps au tef...un an ou 2 gros max!!! Je prends les paris
  13. ça a toujours été comme ça au tef...toujours trop peu de mecs qui s'arrachent sur le terrain...même les nouveaux joueurs qui commençent en trombe finissent par adopter une attitude de "sénateur' pour reprendre l'expression...Emana par exemple, Bergougnoux...Mais l'ambiance au Stadium n'est elle pas aussi une ambiance de sénateur qui pousserait les joueurs a adopté un tel comportement sur le terrain? je pense qu'un public imprime un état d'esprit qui rejaillit sur le terrain...(voir l'exploit lensois ce w-e contre l'ASSE, poussé par son public toute la 2ème mi-temps...on n'aurait jamais eu ça au stadium, c'est certain)
  14. Entièrement d'accord, étant précisé que depuis le début de la saison il n'ya réellement que 2 matchs où on est passé réellement à travers (OM et ASSE) et à chaque fois à l'extérieur...le reste est digne d'une équipe de la première partie du classement... Notre équipe n'a rien à voir cette année avec celle d'il y a deux ans selon moi...on ne peut pas dire qu'en 2004 le tef avait le fond de jeu et la solidité de cette année...en plus, on ne peux pas comparer ces deux saisons au vu du calendrier de 2006 :un début des plus difficiles qui existent jusqu'à maintenant: (les 2 premiers de la saison passée chez eux, dont un nul chez le champion, suivis de deux victoires à l'extérieur ) Si on ne s'enflamme pas et qu'on reste les pieds sur terre en connaissant notre limite (la jeunesse), on n'a aucun souci pour le reste de la saison...
  15. Ca me fait penser à la saision où on était 1er à la 5ème journée et qu'on a fini au fond du classement... Il faut que les journalistes arrêtent de tirer des conséquences trop hâtives , même s'il est indiscutable qu'on fait un super début de saison avec un calendrier largement défavorable (4matchs à l'extérieur, et 3équipes en LDC pour commencer, c'est sur que c'est super) J'espère que les joueurs n'oublient pas que si on sait finir 1er à 5journées (comme la saison dernière) ou 4ème cette saison au bout de 6 journées ,on sait aussi perdre les 8 derniers matchs d'un championnat et terminer en queue de peloton à la 38 ème journée, à faire des calculs savants pour savoir si on va pas descendre!!! C'est en gardant la mémoire du passé que l'on fera une super saison...si on s'enflamme on est mort... Seul point positif par rapport aux années passées: on a enfin un fond de jeu indiscutable...
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