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Le maïs OGM est sans danger pour l'homme, selon l'Afssa

EXCLUSIF - Dans un rapport tenu secret, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) conclut à l'innocuité pour la santé de ce maïs OGM dont la culture est interdite en France.

Les agriculteurs français vont-ils être de nouveau autorisés à semer du maïs transgénique MON 810 dès le printemps prochain ? Dans un avis daté du 23 janvier dernier, mais jusque là tenu secret, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) vient en effet de récuser les arguments contenus dans le rapport du professeur Yvon le Maho, sur lequel la France s'était appuyée, l'an dernier, pour interdire la culture de ce maïs produit par la firme américaine Monsanto, en invoquant la «clause de sauvegarde» auprès de Bruxelles.

«L'Afssa considère que les éléments du rapport le Maho () n'apportent aucun élément nouveau qui remettrait en cause la sécurité sanitaire des maïs portant l'événement (le transgène, ndlr) MON 810», peut-on lire en conclusion de ce document dont Le Figaro s'est procuré une copie. Qu'il s'agisse de la toxicité de la protéine insecticide (CRY1Ab) qui permet à ce maïs OGM de se protéger contre ses principaux ravageurs (la pyrale et la sésamie), d'un lien éventuel avec des maladies à prion (vache folle) ou d'un possible pouvoir cancérigène : les experts de l'Afssa, saisis le 5 septembre dernier par la Direction générale de la Santé (DGS), ont retoqué tous les griefs d'ordre sanitaire, tant vis-à-vis de l'homme que de l'animal, invoqués contre le MON 810.

Un coup dur pour le gouvernement français, et notamment pour le ministre de l'Écologie, Jean-Louis Borloo, qui doit défendre, le 16 février prochain devant la Commission européenne, la clause de sauvegarde activée par la France début 2008.

Cette procédure permet à un État membre d'interdire sur son territoire la culture d'une plante transgénique autorisée en Europe, comme c'est le cas pour le MON 810. Mais le pays doit pour cela s'appuyer sur des informations scientifiques validées signalant un risque réel pour la santé ou l'environnement. Ce n'est manifestement pas le cas.

D'autant que l'avis de l'Afssa va dans le même sens que les conclusions déjà publiées le 31 octobre dernier par l'Agence européenne de sécurité des aliments (Efsa). «Les données fournies par la France n'ont pas apporté de preuve scientifique qui contredirait ce que l'Efsa a déjà dit à propos de ce maïs, à savoir qu'il est sain pour la santé humaine, animale et sans danger pour l'environnement», indiquait le rapport de l'agence européenne.

En clair, les risques de dissémination du transgène dans l'environnement (par le biais du pollen notamment), d'apparition d'insectes résistants au maïs MON 810 ou d'impact négatifs sur des organismes non-ciblés, comme les vers de terre, n'ont pas non plus convaincu la vingtaine d'experts européens mandatés par l'Efsa et rétribués par elle.

La France va-t-elle entrer dans une phase de guérilla judiciaire avec l'exécutif européen, à l'instar de l'Autriche qui bataille depuis dix ans pour empêcher l'importation et la commercialisation d'OGM sur son territoire ? Le processus enclenché en janvier 2008 avec la publication très médiatisée de l'avis du comité de préfiguration de la Haute autorité sur les OGM a visiblement du plomb dans l'aile. Les «éléments scientifiques nouveaux» et les «doutes sérieux» invoqués à l'époque par le président de ce comité, le sénateur (UMP) de la Manche, Jean-François Le Grand, peuvent-ils encore être pris au sérieux ?

C'est en tout cas à partir de cet avis, au demeurant contesté par la majorité des scientifiques qui avaient participé à ces travaux, que le professeur Le Maho avait rédigé, à la demande du ministère de l'Écologie, son fameux rapport. Lequel était destiné à répondre aux critiques formulées par la firme Monsanto avant d'être transmis à la Commission européenne en juin 2008 pour justifier la clause de sauvegarde française.

Mais constatant que le document n'avait «fait l'objet d'aucune relecture de la part d'autres scientifiques» et intriguée par des «arguments sanitaires qui n'avaient pas été soulevés dans l'avis du comité de préfiguration de la Haute autorité sur les OGM», (notamment la référence à la maladie de la vache folle) la Direction Générale de la Santé décidait, début septembre, de saisir l'Afssa.

L'avis, attendu en octobre, n'a finalement été signé par Pascale Briand, la présidente de l'agence, que le 23 janvier dernier, soit avec trois mois de retard. Depuis, sa publication n'a cessée d'être repoussée. Pour ne pas compliquer la tâche de M. Borloo devant la Commission, le 16 février ?

http://www.lefigaro.fr/sciences/2009/02/11...on-l-afssa-.php

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Pourquoi Sarkozy joue avec le feu

Par Corinne Lhaïk, Eric Mandonnet, Ludovic Vigogne, publié le 18/02/2009 12:48 - mis à jour le 18/02/2009 14:47

La crise modifie le regard porté sur le chef de l'Etat. Sur ses mots, ses propositions, ses actes. Le voilà contraint d'éteindre de multiples incendies. Qu'il a parfois allumés lui-même. L'analyse de L'Express.

Les Conseils des ministres ont -heureusement- lieu à huis clos. Sans quoi les propos de Nicolas Sarkozy déclencheraient d'intenses remous diplomatiques. Le 13 février, le chef de l'Etat se lance dans une sèche tirade sur l'Allemagne -"notre principal concurrent en termes d'exportations", qui "défend d'abord ses propres intérêts"- et explique pourquoi il refuse que la politique française repose sur le couple Paris-Berlin. "Achtung !, comme dirait mon ami Bruno Le Maire", conclut-il en se tournant vers son secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, germanophile convaincu.

Attention, paroles présidentielles en liberté. C'est une de ses marques de fabrique. Nicolas Sarkozy est un chef d'Etat qui parle. De tout. Beaucoup. En privé, en public. Sans toujours maîtriser les conséquences de ses propos. "Le problème, c'est la petite phrase qui n'était pas dans le discours", confie un ministre. Comme à Gandrange, le 4 février 2008, avec cette improvisation, lors de sa visite de l'usine d'ArcelorMittal, qu'il continue de traîner comme un boulet un an plus tard : "Et nous, l'Etat [...], on mettra de l'argent dans l'outil de production s'il le faut."

La parole présidentielle met le feu aux poudres

Pour éviter le moindre dérapage, Jacques Chirac s'était progressivement accroché à ses prompteurs. Son successeur veut faire de sa liberté de ton la preuve de sa liberté de pensée. Le 2 février dernier, quand il installe le nouveau Conseil pour la création artistique, il se vante de "sortir de son discours". Face à lui, une bonne partie de l'auditoire, consternée, pense qu'il ferait mieux de savoir de quoi il parle. Longtemps, le verbe sarkozyste a permis de déplacer les lignes. Il suscitait la polémique ? Le "Kärcher" et la "racaille" ont déchaîné les passions, mais avaient un intérêt politique précis, signaux envoyés à l'électorat d'extrême droite, qui s'en est souvenu lors de l'élection de 2007. Aujourd'hui, en pleine crise, la parole présidentielle met le feu aux poudres et réveille un antisarkozysme qui ne guettait que ce moment-là.

Le chef de l'Etat répète qu'il garde son sang-froid, ses déclarations provoquent autant de bouffées de chaleur. Le mouvement des chercheurs doit-il plus au projet de décret de la ministre de tutelle ou à la fureur qu'ont déclenchée deux déclarations successives du chef de l'Etat ? Son discours aux scientifiques et aux universitaires, le 22 janvier ("Pardon, je ne veux pas être désagréable, à budget comparable, un chercheur français publie de 30 à 50 % en moins qu'un chercheur britannique dans certains secteurs. Evidemment, si l'on ne veut pas voir cela", lance-t-il à ses hôtes du jour, et d'ironiser : "Je vous remercie d'être venus, il y a de la lumière, c'est chauffé"), est interprété comme une agression, même parmi les chercheurs membres des Jeunes actifs de l'UMP. Le 16 février, certains conseillers de l'Elysée appelaient encore des universitaires pour se dédouaner de toute influence dans la rédaction de ce texte... Le 5 février, l'hommage du président à Axel Kahn, à la télévision, passe pour une récupération. Quelques mots et beaucoup de remous. La volte-face du généticien aura "un effet dévastateur", avoue Valérie Pécresse, obligée ensuite de multiplier les gestes pour colmater les brèches.

Certaines de ses promesses lui reviennent comme un boomerang

La dernière émission du président a provoqué des dégâts jusqu'à l'étranger : l'Elysée a dû s'excuser auprès de Gordon Brown après les critiques de Nicolas Sarkozy contre le Royaume-Uni. Ce soir-là, le président avait aussi reconnu du bout des lèvres que sa fameuse phrase ("Désormais, quand il y a une grève en France, personne ne s'en aperçoit") était maladroite. "Le 29 janvier, une bonne part des manifestants sont descendus dans la rue à cause des dérapages verbaux du président", relève le secrétaire général de la CFDT, François Chérèque. "Une partie du pays est blessée car on lui parle mal", complète François Bayrou.

Parce qu'il est trop souvent pyromane, Nicolas Sarkozy est simultanément obligé de se faire pompier. "J'écoute, mais je ne tiens pas compte", lâche-t-il à Provins le 20 janvier. Sept jours plus tard, à Châteauroux, il rectifie : "J'écoute les inquiétudes et j'en tiens compte." "Mon métier est très difficile", explique-t-il lors de son intervention du 5 février. Le 14, à Val-d'Isère, il rattrape cette sortie trop égotiste : "Ma situation est moins difficile que ceux qui se trouvent sans emploi." A la fin de son déplacement au Moyen-Orient, le 11 février, il s'entretient de l'actualité avec les journalistes. Avant de partir, il apporte une ultime précision : "Je ne veux pas que vous mettiez ce que je viens de vous dire dans ma bouche." De sa part, la précaution est inhabituelle - c'est dire si l'époque est sensible.

Le président ne joue pas seulement avec le feu verbalement ; certaines de ses promesses, aussi, lui reviennent en boomerang. La plus spectaculaire, sur le pouvoir d'achat, avait scandé sa campagne - il en faisait "le principal problème économique de la France". Déjà, le malentendu se creusait. Pour le président, c'est la croissance, et ce fameux point supplémentaire qu'il promettait de ramener, qui allaient doper les revenus. Les Français, eux, espéraient des résultats immédiats, sur leur fiche de paie. Deux ans plus tard, et malgré plusieurs lois (heures supplémentaires, rachat des jours de RTT, déblocage des fonds de la participation, etc.), ils ont le sentiment que rien n'a changé et que la crise va encore aggraver la situation. Pourtant, le 5 février, le président alimente un nouveau foyer de revendication. S'il évite d'employer l'expression "pouvoir d'achat", il se dit préoccupé par "le problème des classes moyennes, ou plutôt le bas des classes moyennes". Vaste programme...

Les pompiers de l'Elysée

Ce même jour, avec des accents dignes d'un leader populiste sud-américain, Nicolas Sarkozy s'attaque au partage des profits et prône la répartition de cette manne en trois tiers : un pour les actionnaires, un pour les investissements, un pour les salariés. Ce n'est pas la première fois qu'il s'avance sur ce terrain. Il a beau préciser qu'il s'agit d'un simple "ordre d'idées", dans certaines entreprises publiques, les salariés le prennent au mot et réclament que l'Etat actionnaire donne l'exemple. Même si, de manière générale, les syndicats préfèrent des hausses de rémunération à une distribution d'hypothétiques profits. Et voici la braise de la question salariale réchauffée.

Du coup, à l'Elysée, les pompiers ont la cote -à commencer par Raymond Soubie, le conseiller du président, en contact permanent avec les syndicats. Le 18 février, le chef de l'Etat aura tout fait pour éteindre l'incendie qui menace sans se déjuger. Les socialistes lui reprochent une relance exclusivement fondée sur l'investissement ? Il ne la complète pas par une relance de la consommation, dont il a dit trop de mal, mais par des mesures de "justice sociale" - c'est désormais le maître mot - pour adoucir le sort des chômeurs, des jeunes, des retraités et des familles. Brice Hortefeux, ministre du Travail, se sera efforcé d'écouter les syndicats et de tenir compte de certaines de leurs propositions, comme ce fonds d'investissement social suggéré par la CFDT pour aider les salariés au chômage ou sans qualification.

S'amender sans se renier : en ce premier semestre de 2009, non seulement Nicolas Sarkozy joue avec le feu, mais il joue aussi son quinquennat. Un débat monte, qui n'épargne pas sa majorité. Dès lors que le pays est confronté à la "crise du siècle", les engagements pris en 2007 restent-ils prioritaires ? Depuis le début de la tempête financière, le président s'efforce de maintenir son inspiration de départ. Le 5 février, il affirme que le coeur de sa campagne -réhabiliter le travail- est toujours d'actualité et ajoute : "Je ferai en sorte de ne pas mettre la poussière sous le tapis, mais de résoudre tous les problèmes qui sont ceux de la France et pas de les différer pour les autres." Avant la crise, la France connaissait moins de croissance et plus de chômage que les autres ; après, cette exception doit avoir disparu, promet-il. Une analyse économique que la situation des Antilles vient, paradoxalement, nourrir : loupe (très) grossissante, elle illustre les limites de l'économie assistée, où,"quand on veut du pouvoir d'achat, on se tourne vers la préfecture", selon la formule d'un ancien ministre de l'Outre-Mer.

Le chef de l'Etat semble également déterminé à préserver les deux marqueurs politiques que sont la loi Tepa (Travail, emploi, pouvoir d'achat) et la diminution des emplois publics. "Revenir sur l'un ou l'autre n'aurait aucun sens", prévient le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Jean-François Copé, qui demande néanmoins que l'on privilégie désormais l'emploi et non le pouvoir d'achat. Bref, que l'on assume un choix clair.

Car, si l'explosion sociale est une menace, celle des comptes publics est déjà une réalité. Encore ignorée. "Tout discours sur le sujet est inaudible aujourd'hui, il ne sert à rien de jouer les Don Quichotte", soupire un parlementaire UMP. Pourtant, dans le dernier rapport de la Cour des comptes, son premier président, Philippe Séguin, s'inquiète de la dérive de la dette : si la France se comporte comme après la récession de 1993, qui avait marqué un décrochement durable des finances publiques, la dette publique s'élèverait à 83 % du produit intérieur brut à la fin de 2012, bien loin de la prévision actuelle (68,6 %).

2012, année de l'élection présidentielle... C'est aussi en pensant à cette échéance que Nicolas Sarkozy gère le présent. Dans l'hypothèse où le gros de la crise est alors passé, la question ne sera pas de savoir si le président a su en limiter les effets, mais si l'économie de la France redémarre aussi vite que celle des autres pays et si ses déficits publics, plus lourds qu'ailleurs, ne la pénalisent pas. Le chef de l'Etat serait comptable d'une telle situation. Et c'est pourquoi ce premier semestre de 2009 constitue déjà le tournant du quinquennat.

Source : L'Express

Modifié par Baker
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Musique - L'UMP a-t-il piraté le groupe MGMT ?

L'UMP new look de Xavier Bertrand est rattrapé par des problèmes d'ordre judiciaire. L'avocate du groupe américain MGMT accuse le parti d'avoir utilisé le titre Kids sans autorisation, lors du Conseil national du 24 janvier et lors du du premier déplacement du nouveau secrétaire général, Xavier Bertrand, le 25 janvier à Avrillé, dans le Maine-et-Loire. Il aurait selon elle également été utilisé "dans deux vidéos diffusés sur le site de l'UMP et une sur le site Dailymotion" de partage de vidéos.

"On voit que ceux qui préconisent la chasse aux internautes ne sont pas les plus respectueux du droit des artistes", a expliqué Me Isabelle Wekstein qui, faute d'accord amiable, envisage d'aller en justice pour obtenir réparation. "Ce sont des actes de contrefaçon, une atteinte au droit de la propriété intellectuelle", a dénoncé l'avocate. Relayant les protestations de l'avocat américain du groupe, Me Wekstein a adressé à l'UMP et Dailymotion plusieurs mises en demeure réclamant le retrait des vidéos et le paiement d'une indemnisation. Après trois semaines de diffusion, les vidéos ont finalement été retirées d'internet, selon l'avocate, qui affirme n'avoir pas reçu de réponse de l'UMP sur sa demande d'indemnisation.

De son côté, Xavier Bertrand a assuré que l'UMP entendait régler l'affaire à l'amiable. "L'UMP est très attaché au respect des droits d'auteur. Et la protection des oeuvres des artistes est quelque chose de primordial. Il fallait prévoir des indemnisations. Ceci est totalement normal". La musique utilisée dans les meetings l'a été "dans le cadre de la Sacem" et donc "en payant des droits à la Sacem", assure Xavier Bertrand. "Nous sommes en train de regarder pour qu'il y ait une juste indemnisation du groupe. Nous respectons le droit des auteurs avant tout, voilà pourquoi nous souhaitons parvenir à un accord", a-t-il encore indiqué.

Je me permet de penser que le type chargé de selectionner les musiques au sein de l'UMP est un Je t'aime

[...]This is our decision to live fast and die young. [...] We'll choke on our vomit and that will be the end

Choisir un groupe ayant ce message pour représenter le parti "conservative" francais, le type a quelques soucis je pense...

Sans parler bien entendu des problemes de droit d'auteur hein

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Choisir un groupe ayant ce message pour représenter le parti "conservative" francais, le type a quelques soucis je pense...

Sans parler bien entendu des problemes de droit d'auteur hein

Oui mais si l'UMP cherche un chanteur réèllement représentatif de leurs idées cela ne laisse plus que Serge Lama et Mireille Mathieu alors...

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Accident de la route: trois jeunes tués au nord de Toulouse

Trois jeunes hommes circulant à bord d'un même véhicule ont été tués dans un accident de la route dans la nuit de samedi à dimanche dans la localité de Vacquiers (Haute-Garonne), située à une vingtaine de km au nord de Toulouse, a-t-on appris auprès de la gendarmerie.

Après avoir percuté un poteau, leur voiture, qui roulait à vive allure selon les premiers éléments de l'enquête, s'est encastrée contre un mur de parpaing pour une raison encore inexpliquée vers 0h30. Les trois jeunes, dont deux étaient âgés de 17 ans et un de 18 ans, sont morts sur le coup, précise-t-on de même source.

Les trois victimes, membres d'un club de basket participant à une fête, avaient emprunté le véhicule d'un ami afin d'aller chercher des CD.

Leurs corps ont été transférés au CHU de Rangueil à Toulouse, où des analyses doivent être effectuées pour déterminer s'ils étaient sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants.

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Je me permet de penser que le type chargé de selectionner les musiques au sein de l'UMP est un Je t'aime

Choisir un groupe ayant ce message pour représenter le parti "conservative" francais, le type a quelques soucis je pense...

Sans parler bien entendu des problemes de droit d'auteur hein

et bé, bravo, carton plein de la connerie le XB.

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Accident de la route: trois jeunes tués au nord de Toulouse

Trois jeunes hommes circulant à bord d'un même véhicule ont été tués dans un accident de la route dans la nuit de samedi à dimanche dans la localité de Vacquiers (Haute-Garonne), située à une vingtaine de km au nord de Toulouse, a-t-on appris auprès de la gendarmerie.

Après avoir percuté un poteau, leur voiture, qui roulait à vive allure selon les premiers éléments de l'enquête, s'est encastrée contre un mur de parpaing pour une raison encore inexpliquée vers 0h30. Les trois jeunes, dont deux étaient âgés de 17 ans et un de 18 ans, sont morts sur le coup, précise-t-on de même source.

Les trois victimes, membres d'un club de basket participant à une fête, avaient emprunté le véhicule d'un ami afin d'aller chercher des CD.

Leurs corps ont été transférés au CHU de Rangueil à Toulouse, où des analyses doivent être effectuées pour déterminer s'ils étaient sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants.

J'ai joué face à eux hier enfin un des occupants décédés... :unsure: C'est moche

Modifié par Thomaso
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Explosion d'AZF : quatre mois pour connaître la vérité

Quelque 1 200 personnes prendront place dans une vaste salle municipale où se tiendra un procès fleuve,à la veille duquel on dénombre 1 913 parties civiles. Crédits photo : AFP

Le procès de la catastrophe ayant frappé l'usine toulousaine en 2001 s'ouvre devant le tribunal correctionnel de la Ville rose aujourd'hui. Une logistique particulière a été mise en place pour accueillir tous les participants.

Sept ans et demi après l'explosion de l'usine AZF, le procès de cette catastrophe industrielle sans précédent s'ouvre aujourd'hui devant le tribunal correctionnel de Toulouse. L'audience, qui doit s'étendre sur une période de quatre mois, se tiendra dans une vaste salle municipale agrémentée de plusieurs chapiteaux extérieurs où 1 200 personnes, au total, pourront prendre place. En guise de préambule, une marche silencieuse organisée par le Comité de défense des victimes d'AZF doit traverser lundi matin la Ville rose, dont la population, meurtrie dans sa chair, s'apprête à vivre les prochaines semaines au rythme de ce procès fleuve.

Au cœur de la salle Mermoz, une large place a symboliquement été aménagée pour accueillir les nombreuses victimes et leurs avocats. À la veille du procès, les organisateurs dénombraient 1 913 parties civiles qui, pour la plupart, se sont constituées au cours des dernières semaines. Il s'agit bien sûr de proches des 30 personnes mortes dans l'explosion, mais aussi de quelque 20 000 blessés et 71 000 sinistrés ainsi que de divers syndicats, associations, collectivités locales et mouvements politiques.

Pour la grande majorité de ces parties civiles, le procès ne revêt strictement aucun enjeu financier dans la mesure où le groupe Total, qui était propriétaire de l'usine AZF par le biais de sa filiale Grande paroisse au moment du drame, a déjà signé 87 000 conventions d'indemnisation pour un montant total d'environ deux milliards d'euros. Cependant, il n'est pas exclu que certaines victimes, estimant ne pas avoir été dédommagées à la hauteur du préjudice subi, formulent à l'audience des demandes individuelles.

«En préparant le procès, on s'est aperçu que beaucoup de gens ont été mal indemnisés, notamment parce que l'aggravation des dommages dans le temps n'a pas toujours été prise en compte», soutient Guy Fourest, président du Comité de défense des victimes d'AZF. Dans son bilan définitif publié en 2006, l'Institut de veille sanitaire estime, il est vrai, que de nombreux infarctus, lésions auditives, syndromes dépressifs et épisodes de stress post-traumatiques survenus dans les mois qui ont suivi le 21 septembre 2001 peuvent être directement associés à la catastrophe.

Face à cette montagne de souffrance, l'ancien directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, et les responsables de la société Grande paroisse, qui comparaît en tant que personne morale, se sentiront sans doute bien seuls sur le banc des prévenus. Au terme d'une instruction marquée par l'audition de 1 103 témoins, le recueil de 1 700 scellés et la rédaction de 53 820 pages de procédure, le juge Thierry Perriquet a en effet estimé n'avoir matière à renvoyer que ces deux acteurs du drame. Devant le tribunal correctionnel, ils devront principalement répondre des chefs d'homicide, blessure et dégradations involontaires.

Total sur le banc des prévenus

Selon l'accusation, l'explosion survenue le 21 septembre 2001 à 10 h 17 serait en effet le fruit d'une série de dysfonctionnements et de négligences imputables à l'encadrement d'AZF. Sans rentrer encore dans le détail de cette thèse à la fois complexe et contestée, qu'il suffise ici d'indiquer qu'un manutentionnaire est soupçonné d'avoir, ce jour-là, involontairement déversé un dérivé chloré sur un tas de nitrates situé à l'entrée du hangar 221. Mis en contact, ces deux produits incompatibles auraient, selon le modèle élaboré par les experts judiciaires, déclenché une réaction suffisamment forte pour provoquer l'explosion de l'usine.

Avant d'entrer dans le cœur des débats, le tribunal, présidé par Thomas Le Monnyer, devrait examiner cette semaine une citation directe qui, déposée par cinq parties civiles, vise à obtenir le renvoi du groupe Total sur le banc des prévenus. «C'est Total qui donnait les ordres, qui refusait les investissements, qui sous-traitait à tout-va et qui multipliait le recours à des intérimaires - si bien que la notion de sécurité avait fini par se perdre à AZF», justifie Frédéric Arrou, président de l'Association des sinistrés du 21 septembre. Puis le tribunal entrera de plain-pied dans le drame lorsque, à compter du 3 mars, débuteront les témoignages des victimes et proches de victimes fauchées par l'explosion du 21 septembre.

http://www.ina.fr/archivespourtous/popup.p...1189adf422713b8

Mauvais souvenirs....

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Article : [bUnivers Freebox]

Fin de lexclusivité dOrange Sport : ce qui va changer

Le tribunal de commerce de Paris a donc rendu son verdict aujourdhui sur le litige qui opposait Free et Neuf telecom dun coté et Orange de lautre.

Univers Freebox sest procuré le rapport du jugement de laffaire. Concrètement, le tribunal de commerce "fait injonction à France Telecom, sous astreinte de 50 000 euros par jour de retard à compter du délai dun mois à compter de la signification du jugement, de cesser de subordonner labonnement à Orange foot à la souscription dun abonnement Internet haut débit Orange". Cette mention devra apparaître également sur la page daccueil www.orange.fr, en précisant que « cette pratique étant constitutive dune vente subordonnée interdite par la loi »

Il ny a donc pas dobligation pour Orange de diffuser Orange Sport directement sur Freebox TV, mais il doit permettre aux freenautes de pouvoir y accéder tout en gardant leur abonnement Free (ou autre opérateur). Il va cependant être difficile pour Orange de trouver une autre alternative. Quoi quil en soit, dici 1 mois, les freenautes pourront avoir accès à Orange foot dune manière ou dune autre.

Dautre part, le tribunal de commerce a designé un collège indépendant pour mesurer le préjudice subi par Free et Neuf du fait de la vente liée dOrange Foot à un abonnement Orange. Autrement dit, sera mesuré le nombre dabonnés à Free et Neuf qui se seraient désabonnés de leurs opérateurs pour sabonner à Orange et Orange Sport. Les deux opérateurs seront ainsi dédommagés par Orange en fonction de létendue de ce préjudice.

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Matabiau. Chassé de chez lui par un squatteur !

Incroyable. Parti quelques jours, il retrouve un SDF installé dans son appartement, rue des Jumeaux.

Imaginez : vous partez quelques jours en vacances et à votre retour vous retrouvez un type installé dans votre appartement. Un type qui dort dans votre lit, vide votre réfrigérateur, regarde votre télé. Version cauchemardesque de « Boucle d'Or et les trois ours »

Ce cauchemar, Dan Bottin, locataire d'un T1 rue des Jumeaux, du côté de la gare Matabiau, le vit depuis trois semaines. « Je fais quelques extras dans la restauration. Je me suis absenté de la région pour aider des amis à monter un restaurant. Quand je suis rentré à Toulouse, début février, j'ai vu qu'il y avait de la lumière sous la porte. J'ai voulu ouvrir ; les serrures avaient été changées et mon appartement occupé par un squatteur. J'ai demandé l'intervention de la police, elle n'a rien pu faire parce qu'il était plus de 21 heures et qu'on est en période hivernale. Je n'ai plus de chez moi ».

le cours de droit du squatteur

Cela fait maintenant près d'un mois que ça dure. « J'ai mes vêtements, mes meubles, de la vaisselle à l'intérieur Je suis à la rue. Je suis hébergé dans ma famille à Mont-de-Marsan. C'est aberrant ! Je continue à payer le loyer et les factures et je n'ai pas de boulot en ce moment. Vendredi il faut que je redescende au commissariat de Toulouse. ça m'engendre beaucoup de frais ».

Jean-Marc Ponsard, le propriétaire de l'appartement n'en revient pas. Malgré les traces d'effraction au pied-de-biche dont le chambranle porte les stigmates, impossible de déloger le squatteur ; un SDF d'une trentaine d'années, selon lui.

Mercredi dernier, en compagnie du locataire et de la police, il est revenu rue des Jumeaux. Et n'en est pas reparti plus avancé qu'en arrivant. Ou plutôt si : avec un cynique aplomb, le squatteur leur dispense un petit cours de droit. « Il nous a dit que passé un délai de 48 heures, la loi interdit l'expulsion de quiconque occupe illégalement un logement. Il savait que la police ne ferait rien », constate, amer, Jean-Marc Ponsard.

Ce cadre juridique existe bel et bien. C'est sur celui-ci que s'appuient habituellement les squatteurs de logements vacants. Oui mais voilà : l'appartement de Dan n'était pas vide. Hier matin, plutôt que d'entamer une procédure judiciaire pendant laquelle Dan resterait de toute façon sans domicile, son propriétaire a saisi le préfet, habilité à mettre en demeure le squatteur de quitter les lieux. Une disposition possible depuis 2007 et l'article 6 L dit « amendement anti-squat ». La mise en demeure est assortie d'un délai d'exécution qui ne peut être inférieur à vingt-quatre heures.

« Faut espérer que ça marche, commente Dan. Au moins pour que ça n'arrive pas à d'autres personnes ».

Jean-Louis Dubois-Chabert

ladepechedumidi.fr

:ninja:

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