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Piratage musical


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Article : Clubic.comDADVSI : florilège de réactions

Publiée par Alex le Vendredi 28 Juillet 2006

Brève Business Internet

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Justice

Le Conseil constitutionnel a rendu hier soir son verdict au sujet du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. Un certain nombre de points, jugés inconstitutionnels, ont été supprimé du texte de la loi, qui adopte maintenant sa forme définitive, comme nous le relations hier soir dans l'actualité DADVSI : entériné par le Conseil constitutionnel. Il n'aura pas fallu longtemps pour que les premières réactions soient rendues publiques. Morceaux choisis.

Du côté de l'association de consommateurs UFC Que Choisir, on s'inquiète des conséquences des décisions du Conseil constitutionnel et on estime que ce dernier a « censuré les dispositions du texte les moins défavorables aux consommateurs, ce qui aboutit à renforcer la logique inadmissible du "tout répressif" du projet de loi ». On constate également que le « le peu d'interopérabilité permise par la loi, c'est à dire la possibilité pour le consommateur de pouvoir lire une oeuvre sur le support de son choix, a été encore rognée ». « Après la décision du Conseil, la France va-t-elle se singulariser comme étant l'un des Etats européens les plus répressifs ? », s'interroge l'association, qui demande au président de la République « de renvoyer les dispositions déclarées contraires à la Constitution au Parlement ».

Aziz Ridouan, président de l'Association des audionautes, déplore de son côté que le ministre de la Culture soit « à l'origine d'un texte liberticide où les 12 millions d'internautes français risquent 5 ans de prison et 500 000 euros d'amende chaque fois qu'ils téléchargent un fichier sur Internet ». « Il ne fait aucun doute que l'adoption de cette loi débouchera sur des poursuites en série contre les internautes, les développeurs de logiciels, les créateurs de blogs, de forums et de sites Internet », ajoute l'association dans un communiqué.

Cité par Ratiatum, le député socialiste Christian Paul qualifie la décision du Conseil de « dure » et estime qu'elle « va rendre la loi tellement inacceptable et inapplicable qu'il faudra réouvrir le dossier ».

Dans un bref communiqué, le ministère de la Culture se félicite de cette loi qui « concilie l'avenir de la création musicale et cinématographique française et celui du logiciel libre ainsi que l'accès des internautes à la culture ». Il précise toutefois, comme nous le rapportions hier, que le ministre insiste sur le fait qu'il est nécessaire « que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de la gravité des faits » et annonce « qu'il va saisir le Garde des Sceaux afin que les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves ». La loi prévoyant maintenant que les délits de contrefaçon soient jugés par les tribunaux, les personnes qui téléchargent occasionnellement pourraient donc se trouver moins exposées que si le régime de sanctions graduées, basées sur des contraventions, était entré en vigueur.

vive internet :blush:

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Il faut savoir que l'utilisation d'un réseau sans fil est extremement dangereux avec la loi DADVSI. En effet, si vous faire cracker votre connexion par un air-hacker et que celui-ci telecharge à partir de votre adresse ip, vous serez reconnu coupable. La loi dadvsi a introduit la présomption du culpabilité en ce qui concerne le wi-fi. Sympa non? Et merci aux FAI de nous prévenir...

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Il faut savoir que l'utilisation d'un réseau sans fil est extremement dangereux avec la loi DADVSI. En effet, si vous faire cracker votre connexion par un air-hacker et que celui-ci telecharge à partir de votre adresse ip, vous serez reconnu coupable. La loi dadvsi a introduit la présomption du culpabilité en ce qui concerne le wi-fi. Sympa non? Et merci aux FAI de nous prévenir...

pour télécharger sans danger il faut cracker le wi fi de son voisin <_<B)

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pour télécharger sans danger il faut cracker le wi fi de son voisin <_<B)

Oui, parfois il y a même pas à cracker quoi que ce soit. Des gens sans protection il y en a gavés. Imagine une personne de 65 ans qui prend un abonnement internet avec wi fi qui sécurise rien et se fait hacker sa ligne. Et bien cette personne de 65 ans qui a jamais entendu de peer to peer risque 5 ans prison. B)

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  • 3 mois plus tard...
  • 4 semaines plus tard...
au fait on en est où, on entend plus rien la dessus? il y a toujours repression? :echarpe:

http://www.20minutes.fr/

Téléchargement: amende avec sursis pour le symbole des "petits pirates"

La justice s'est montrée clémente en condamnant jeudi à Rennes à une amende avec sursis Anne-Sophie Lainnemé, devenue en 2004 le symbole médiatique des "petits internautes" poursuivis par l'industrie du disque en guerre contre le piratage.

La jeune femme, aujourd'hui âgée de 29 ans, était poursuivie pour avoir copié sur internet de manière illicite 1.647 titres de musique en 2004, alors que le téléchargement explosait en France.

Absente au tribunal jeudi, la jeune institutrice a accueilli ce jugement "avec beaucoup d'émotion", a indiqué son avocat Me Bernard Lamon après l'avoir jointe au téléphone.

Anne-Sophie Lainnemé s'était fait un nom en témoignant à visage découvert, notamment à la Une de l'hebdomadaire Télérama, alors qu'une cinquantaine de personnes étaient à l'époque visées par des plaintes pour avoir échangé illégalement des fichiers musicaux via le peer-to-peer.

Le tribunal correctionnel de Rennes l'a condamnée à une amende de 1.200 euros avec sursis et à la confiscation de son disque dur pour "contrefaçon de droit d'auteur", un délit passible de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende.

La justice a "fait une application très modérée de la loi pénale et a tenu compte de l'état d'esprit de l'époque", a commenté Me Lamon qui avait plaidé la relaxe.

Dans son jugement, le tribunal relève que "l'intéressée agissait dans un objectif de découverte, sans but lucratif et sans volonté délibérée de nuire aux professionnels concourant à la création artistique".

"Je téléchargeais les fichiers pour découvrir de nouveaux artistes et acheter leurs albums ou aller les voir en concert. Je n'avais pas l'intention de léser qui que ce soit", avait déclaré Anne-Sophie Lainnemé à l'audience le 19 octobre.

Ces propos ont semble-t-il convaincu le tribunal, qui précise que Me Lamon a "produit diverses études contestant le lien de causalité entre le téléchargement et la baisse des ventes" et qu'il "est établi par la perquisition que le téléchargement n'a pas empêché Mme Lainnemé d'acquérir des oeuvres à titre onéreux".

Au titre des dommages et intérêts et des frais d'avocat, Anne-Marie Lainnemé devra néanmoins verser 2.225 euros à la Société des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) et à la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), les deux organismes qui la poursuivaient.

Une représentante de la SCPP, Corinne Demidoff, s'est estimée "satisfaite" du jugement "car la culpabilité avait été retenue".

Dans un communiqué diffusé après la décision du tribunal de Rennes, l'Adami (Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens Interprètes) a réclamé jeudi "une solution réaliste" au problème du téléchargement.

LAdami, "qui représente les artistes interprètes français, et notamment les chanteurs et les musiciens", réaffirme "que la répression des internautes na pas eu les résultats escomptés".

Les artistes interprètes réclament donc "une solution réaliste qui permette de compenser le préjudice quils subissent du fait de lévolution des technologies et qui leur permettrait dêtre rémunérés pour le nombre grandissant de copies faites de leur travail", ajoute l'Adami dans un communiqué.

L'Adami fait partie de l'Alliance Public-Artistes, qui milite pour un système de licence globale qui permettrait les échanges de fichiers via les réseaux P2P contre le versement d'une redevance.

© 2006 AFP

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  • 3 mois plus tard...
Une grand-mère de 66 ans a été condamnée vendredi par le tribunal correctionnel de Montauban à verser 495,50 euros de dommages et intérêts pour avoir téléchargé illégalement quelque 3000 chansons sur internet.

"Mon sentiment est très mitigé parce que je n'ai pas l'impression que nous avons à faire à une délinquante. Cela étant, on sent bien que cette décision est une décision de pur principe (...) C'est une sanction mesurée", a indiqué l'avocat de la défense, Me Jean-Louis Pujol, dont la cliente est sortie du tribunal les larmes aux yeux.

Le procureur avait requis le 2 février une peine symbolique de "confiscation des objets saisis" et Me Erick Ravinetti, avocat de la partie civile, la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), avait réclamé deux euros par fichier téléchargé. Sur les 2.889 fichiers téléchargés, 995 concernaient selon lui des adhérents de la SCPP.

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  • 2 mois plus tard...

source : www.lemonde.fr

Les fichiers sans DRM d'Apple contiendraient des données personnelles

LEMONDE.FR | 04.06.07 | 18h38 Mis à jour le 04.06.07 | 18h40

Depuis la semaine dernière, Apple propose des morceaux musicaux sans dispositif anticopie. Baptisé iTunes Plus, ce nouveau service offre des chansons éditées par la maison de disques EMI. Chaque morceau coûte 1,29 dollar, soit 30 centimes américains de plus qu'un titre normal, mais "il est littéralement impossible de le différencier de l'enregistrement original" et n'est protégé par aucun logiciel de gestion des droits d'auteur numériques (DRM en anglais, pour digital rights management) restreignant sa copie.

Pourtant, l'absence de verrou informatique ne semble pas pour autant signifier l'absence de contrôle. L'information a émergé sur plusieurs sites comme Ars technica ou Tuaw : en comparant différentes versions des fichiers, des informaticiens se sont aperçus que les morceaux vendus par Apple sans DRM contenaient diverses informations sur l'acheteur, dont son nom et son adresse e-mail. D'autres analyses sont en cours pour déterminer si ces fichiers contiennent une forme de "watermark", c'est-à-dire une signature numérique invisible qui permet d'identifier la provenance d'un fichier.

Cette découverte a provoqué une polémique, lancée par des défenseurs des libertés individuelles comme l'Electronic frontier foundation. Un avocat de l'organisation estimait vendredi que ce système pouvait poser problème, les informations nominatives étant aisément accessibles.

SILENCE D'APPLE

Encouragés par le silence d'Apple, qui n'a pas souhaité commenter cette découverte, plusieurs analystes ont vu dans ce système un moyen de décourager le piratage des fichiers MP3 non protégés : si le morceau est mis à disposition sur un réseau de téléchargement "peer to peer", un simple clic permet de savoir qui a acheté l'original, et donc selon toute probabilité qui l'a initialement proposé au téléchargement.

Plusieurs spécialistes des nouvelles technologies, comme Marc Honan, font toutefois remarquer qu'une manipulation simple dans iTunes permet de faire disparaître ces informations codées dans le fichier. Et Portlanded rappelle que ce type d'information a toujours été inclus dans les métadonnées des fichiers MP3 achetés sur la plupart des plates-formes.

Damien Leloup

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  • 3 mois plus tard...

Source : http://www.clubic.com/actualite-79627-cles...rnes-taxes.html

Après moult controverses, la taxe sur la copie privée va bien être étendue aux supports de stockages externes que sont les clés USB, cartes mémoires et disques durs externes / nomades. La loi étendue à ces supports est effectivement parue dimanche dernier dans le Journal Officiel. Elle devrait entrer en vigueur le 1er octobre prochain.

Cette taxe étendue met en place de nouveaux paliers, calculés en fonction de la capacité des disques, clés et autres cartes mémoires. Selon notre confrère ZDnet, les nouveaux barèmes se déclinent de la façon suivante :

Disques durs externes

* 0,0597€ / Go pour une capacité inférieure ou égale à 80 Go.

* 0,0507€ / Go pour une capacité supérieure à 80 Go et inférieure ou égale à 120 Go.

* 0,0403€ / Go pour une capacité supérieure à 120 Go et inférieure ou égale à 160 Go.

* 0,0333€ / Go pour une capacité supérieure à 160 Go et inférieure ou égale à 200 Go.

* 0,0272€ / Go pour une capacité supérieure à 200 Go et inférieure ou égale à 320 Go.

* 0,0237€ / Go pour une capacité supérieure à 320 Go et inférieure ou égale à 400 Go.

* 0,0200€ / Go pour une capacité supérieure à 400 Go et inférieure ou égale à 1 000 Go.

Clés USB

* 0,300€ / Go pour une capacité inférieure ou égale à 512 Mo.

* 0,225€ / Go pour une capacité supérieure à 512 Mo et inférieure ou égale à 1 Go.

* 0,180€ / Go pour supérieure à 1 Go et inférieure ou égale à 2 Go.

* 0,144€ / Go supérieure à 2 Go et inférieure ou égale à 5 Go.

* 0,130€ / Go supérieure à 5 Go et inférieure ou égale à 10 Go.

* 0,125€ / Go supérieure à 10 Go et inférieure ou égale à 16 Go.

Carte mémoire

* 0,144€ / Go pour une capacité inférieure ou égale à 512 Mo.

* 0,090€ / Go pour une capacité supérieure à 512 Mo et inférieure ou égale à 2 Go.

* 0,072€ / Go pour une capacité supérieure à 2 Go et inférieure ou égale à 5 Go.

* 0,062€ / Go pour une capacité supérieure à 5 Go et inférieure ou égale à 10 Go.

* 0,059€ / Go pour une capacité supérieure à 10 Go et inférieure ou égale à 16 Go.

Parallèlement à cela, on apprend que la taxe sur les DVD vierges de 4,7 Go va passer de 1,10 à 1 euro. De leur côté, les fabricants de disques particulière

On sait jamais, si on souhaitait pirater de la musique et la stocker sur les cartes mémoires des appareils photo :(

En gros on paye pour l'utilisation éventuelle de moyens de stockage pour de la musique piratée, bien qu'on n'ait pas le droit d'avoir de musique piratée sur ces espaces de stockages :unsure:

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Source : http://www.clubic.com/actualite-79627-cles...rnes-taxes.html

On sait jamais, si on souhaitait pirater de la musique et la stocker sur les cartes mémoires des appareils photo B)

En gros on paye pour l'utilisation éventuelle de moyens de stockage pour de la musique piratée, bien qu'on n'ait pas le droit d'avoir de musique piratée sur ces espaces de stockages :(

Ouais enfin ça se contourne, la "redevance" :unsure: ne s'applique pas sur les disques dur internes et les boitiers. Donc on va tous se mettre à acheter les 2 séparément et monter ses boitiers ce qui n'a rien de dur et puis les frontaliers pourront toujours profiter :shock:

sinon on va peut etre assister à un truc sympa:

- De gros vendeurs de disques durs et les fabricants eux même qui vendent aussi leurs produits en externe ne comptent pas laisser passer cette chose qui va fortement nuire à leur business. Ils avaient déjà menacé la commission de déposer des plaintes contre cette taxe au niveau Européen et comptent mettre leurs menaces à exécution. S'ils gagnent, ce sera le principe même de rémunération au titre de la copie privée qui sera remis en question et probablement rendu illégal. Dommage que ces procédures ne soient pas suspensives.

- Cette date d'application au premier octobre tombera très mal. En effet, les disques durs comme la mémoire flash ont un cours dépendant de l'offre et de la demande. Or cette dernière a augmenté plus rapidement. Les constructeurs de disques ont annoncé à leurs gros clients que le prix des produits allait augmenter en octobre d'environ 10%. La taxe, la TVA dessus et l'augmentation du prix des disques cumulés devraient faire augmenter le prix des disques externes de 20% en octobre.

Source

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  • 6 mois plus tard...
Débarrassé de sa maison de disque, Nine Inch Nails est le 3e groupe après Radiohead et Saul Williams à proposer son album uniquement sur Internet. Ghost I-IV , disque autoproduit, est sorti la semaine dernière avec une distribution savamment orchestrée par son meneur Trent Reznor. Les 9 premiers morceaux de lalbum ont été mis à disposition des internautes via différents réseaux «peer to peer», ennemis jurés des maisons de disques.

Lensemble de lalbum, distribué sans DRM sous licence Creative Commons comprend 36 morceaux téléchargeables pour 5 dollars. La version coffret de luxe disponible pour les fans les plus extrêmes saffichait à 300 dollars, en rupture de stock deux jours après sa mise en vente.

Une semaine après la sortie du disque, le groupe annonce un chiffre daffaires d1,6 million de dollars et 800.000 transactions réalisées, le groupe est le 1er artiste téléchargé sur la version américaine dAmazon.

Alors, simple feu de paille ? Nouvelle tendance ? Nouveau modèle économique ? Avez-vous téléchargé lalbum ?

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devant l'impossibilité des pouvoirs publics de réguler les échanges via le net, je pense que cette pratique va se généraliser petit à petit.... :ninja:

ce qui est d'ailleurs au fond tout à fait légitime étant donné qu'une maison de disque n'est juste qu'un "intermédiaire" et n'entre en aucune manière dans le processus de création.

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devant l'impossibilité des pouvoirs publics de réguler les échanges via le net, je pense que cette pratique va se généraliser petit à petit.... :ninja:

ce qui est d'ailleurs au fond tout à fait légitime étant donné qu'une maison de disque n'est juste qu'un "intermédiaire" et n'entre en aucune manière dans le processus de création.

je pense que le piratage est inévitable, hélas où tant mieux? à voir....

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