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yann09

Par yann09
dans Foot français

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julius

julius

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J'interviens à nouveau pour insister sur le rôle néfaste et décisif joué par "Les amis du Stade Toulousain" (la palinodie de Bouscatel étant un véritable aveu !) J'espère que Le Stade Toulousain sera boycotté par ses propres supporters car son comportement a été méprisable : un club de riches qui prend fait et cause pour les riches !

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Damdam

Damdam

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J'interviens à nouveau pour insister sur le rôle néfaste et décisif joué par "Les amis du Stade Toulousain" (la palinodie de Bouscatel étant un véritable aveu !) J'espère que Le Stade Toulousain sera boycotté par ses propres supporters car son comportement a été méprisable : un club de riches qui prend fait et cause pour les riches !

 

Tu vas nous énerver Régis Bouscatel :ninja:

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Alfcat

Alfcat

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on lit quelques trucs surprenants sur ce forum.  Pour certain juriste amateur, un petit rappel :

 

Le rôle du tribunal de commerce est bien détaillé et listé dans les articles L.721-3 à L.721-6 du code de commerce.
Il est chargé de régler les litiges entre les commerçants (sociétés ou indivisuels) de gérer les procédures collectives, il s’occupe également des procédures traitant de règlement judiciaire et de la liquidation des biens, de la faillite personnelle, ainsi que des procédures tendant à faciliter le redressement économique et financier de certaines entreprises. Ce tribunal a aussi pour mission la publicité légale ainsi que celle de contrôle juridique du greffe du tribunal de commerce et des juridictions à compétence commerciale, qui incluent en particulier la tenue du registre du commerce et des sociétés.
La juridiction du tribunal de commerce concerne uniquement les commerçants et les dirigeants d’entreprise. Dans le cas où un non-commerçant est LE demandeur, il a la possibilité de choisir entre la clause attributive de compétence ou son juge naturel, le juge civil. Les sociétés d’exercice libéral sont expressément exclues de la compétence des tribunaux de commerce.
Le tribunal de commerce étant un tribunal conçu par des commerçants, pour des commerçants qui sont supposés connaître le droit, il n’oblige donc pas un consommateur ou un non commerçant à comparaître en cas de litige devant le tribunal de commerce.
 
Au cas d'espèce, la LFP n'est pas un commerçant ( même si certains de ses actes sont des actes de commerce par nature ) et n'est pas le demandeur. On n'est pas dans le cas d'une franchise "à l'américaine".  ( enfin, en théorie ! )
La ¨simple lecture des statuts de la LFP est très éclairante. Il n'y avait AUCUNE possibilité réelle d'assigner au TC un non commerçant, même pour "abus de position dominante". D'autant que rien a priori et dans l'absolu n'empêche le LAP de créer sa propre compétition ...  La LFP agit par délégation de la FFF qui elle-même agit sous la tutelle de l'Etat, ce qui permet d'aller au Tribunal Administratif en cas de litige.
 
Le TA a dit et rappelé le droit ( dont le règlement auquel tout club qui entend participer à la compét' oragnisée par la LFP doit adhérer ).
En revanche, ce qui peut faire débat ( mais ça n'engage que moi ) c'est l'absence de demande du LAP ( et donc de "réponse" dans les considérants du jugement du TA ) relative à la différence de traitement :  le LAP encaisse un refus de tout délai de mise aux normes et de signature de contrat définitif avec l'assoc° proprio d'E-W  alors que d'autres clubs ont droit à des dérogations diverses et variées. 
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Ekelund

Ekelund

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J'interviens à nouveau pour insister sur le rôle néfaste et décisif joué par "Les amis du Stade Toulousain" (la palinodie de Bouscatel étant un véritable aveu !) J'espère que Le Stade Toulousain sera boycotté par ses propres supporters car son comportement a été méprisable : un club de riches qui prend fait et cause pour les riches !

 

ah tiens j'aurais appris un mot aujourd'hui au moins..

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julius

julius

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ah tiens j'aurais appris un mot aujourd'hui au moins..

Eh bien moi, j'ai appris qu'il était désormais impossible de rêver. Ce que l'on nous a enlevé avec Luzenac est cette possibilité de rêver que le petit puisse triompher des gros. J'ai ressenti et vécu très émotionnellement cette "affaire". Comme quoi on peut se faire charrier comme "intello' et réagir avec son coeur. 

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julius

julius

Posté(e)
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Il faudrait faire de Luzenac un symbole autour duquel se rassembleraient ceux pour qui le rêve est une nécessité vitale. J'ai lancé l'idée d'un maillot de Luzenac qui devrait être d'un prix très modique à l'achat et que les rêveurs comme moi pourraient revêtir sans honte et avec fierté pour aller dans les stades acceptés par l'amer Thiriez (par ex. au Stadium de Toulouse quand il y aurait le PSG-Qatar).

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bondurant2001

bondurant2001

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Posté(e)

Il faudrait faire de Luzenac un symbole autour duquel se rassembleraient ceux pour qui le rêve est une nécessité vitale. J'ai lancé l'idée d'un maillot de Luzenac qui devrait être d'un prix très modique à l'achat et que les rêveurs comme moi pourraient revêtir sans honte et avec fierté pour aller dans les stades acceptés par l'amer Thiriez (par ex. au Stadium de Toulouse quand il y aurait le PSG-Qatar).

Attends plutot la saison de ski, il va bien oser se pointer sur le Plateau de Beille sans vergogne.

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